REACh

Que vous ayez besoin d'une simple assistance, que vous ayez l'intention d'externaliser certaines tâches, ou que vous recherchiez un "tiers expert" pour vous représenter dans les forum, n'hésitez pas à nous contacter.

MISE EN CONFORMITE

RCMA apporte le plus grand soin à la détermination du statut de vos substances, préparations et articles au regard du réglement REACh. En cas de doute, RCMA utilise les conseils des Autorités Compétentes .

STRATEGIE

RCMA vous conseille quant à la meilleure solution, dans le strict respect du règlement. Ceci demande une attention particulière et une confiance réciproque. Afin d’éviter les conséquences d’une stratégie worth case, chacun doit comprendre qu’une coopération proactive au sein de la chaîne d’approvisionnement est un gage de pérennité, d’efficacité et rentabilité.

Conscient des conséquences éthiques et financières des essais toxicologiques, RCMA privilégie autant que faire ce peut les stratégies d’évitement de test (waived test system). Cela demande une étude particulièrement méticuleuse de la bibliographie afin d’en déterminer la pertinence. Ensuite, les tests (OCDE, validation ECVAM, Bonnes Pratiques de Laboratoire,…) ne sont proposés qu’en cas de stricte nécessité . En cas de doute, RCMA s’entoure de conseils auprès de toxicologues spécialisés.

AUDIT DE PORTEFEUILLE PRODUITS

Cette analyse vous permet aussi d'avoir une approche stratégique quant au devenir de vos produits en fonction de leur statut dans REACh. Ainsi, anticiper le marché de votre portefeuille et prévoir la substitution des produits sensibles se révèle plus aisé; sans compter une meilleure maitrise du risque chimique conformément aux règlementations en vigueur.

ENREGISTREMENT (TARDIF) 

RCMA assiste ses clients dans la détermination des substances à enregistrer. RCMA assure la représentativité tierce de ses clients au sein des pré-forum d’échange d’information (préSIEF) et des forum d’échange d’information (SIEF) .

Il convient de noter que la période officielle d'enregistrement préalable est terminée et l'enregistrement préalable tardif n'est autorisé que dans des circonstances particulières.

 

REPRESENTANT TIERS

 

    RCMA peut vous représenter sur les préforum ou les forum. RCMA peut excécuter les tâches d’expertise requises par la fonction de représentant tiers sur les préFIES et les FIES , à savoir toutes les tâches d'expertise toxicologique, écotoxicologique, analytique, la rédaction de rapports d'expersitse, d'éudes en française et en anglais :

• s’assurer dans les pré-SIEF que la substance est la même que les autres déclarants potentiels. A cette fin, il décide si des analyses complémentaires sont nécessaires.
• échanger les informations de nature scientifique avec les autres membres du forum, et répondre à leurs questions,
• évaluer la qualité des études déjà réalisées,
• identifier collectivement avec les autres membres du FEIS les besoins en études supplémentaires et prendre des dispositions pour que ces études soient réalisées,
• réaliser et rédiger toutes ou partie des informations visées à l’article 10 du réglement (dossier technique et rapport sur la sécurité chimique),
• participer aux décisions de classification et d’étiquetage de la substance,

A votre demande, RCMA peut aussi prendre en charge des activités de veilles stratégiques et des activités de conseil stratégique scientifique (Integrated Testing Strategy) dédié à l’évaluation pertinente, gage d’économie de temps et d’argent pour le représenté :

• Evitement de test de laboratoire pouvant être très coûteux ou difficilement réalisables pour des raisons méthodologiques ou de laboratoires débordés (cette activité dépasse la stricte application des adaptations aux exigences standard des Annexes VI à X du règlement REACh mais relevant d’une analyse fine, au cas par cas.
• Monitorage des études : le moniteur d’étude prend en charge les échanges et le suivi avec le laboratoire d’essais (physico-chimiques ou toxicologiques) . Il valide et signe le plan d’étude, participe au choix des doses à tester, valide et signe le rapport contenant les résultats, discute et argumente en cas de litige. Dans les preFEIS , les analyses visant à identifier si la substance est la même que celles des autres participants sera en effet sous la responsabilité individuelle du représenté. Dans les FEIS, en fonction du nombre de participants (2 ou plus), le choix du laboratoire et du moniteur d’étude sera prix de manière collective, ou en fonction du poids des participants.